[Société] Le chant du coq et les odeurs de fumier bientôt classés au patrimoine sensoriel rural

Des agriculteurs se retrouvent au coeur de batailles judiciaires ou obligés d’abandonner leur exploitation à cause de conflits de voisinage. Au centre des crispations un chant du coq trop matinal, des odeurs de lisier un peu trop prononcées… et c’est la guerre entre voisins. Aujourd’hui, une proposition de loi vise à protéger le monde rural des actions juridiques engagées contre « les bruits et effluves » de la campagne.

Cela peut paraître anecdotique mais pour Vincent Lebon, c’est devenu l’histoire d’une vie. Depuis trois ans, il est en guerre ouverte avec sa voisine, elle lui reproche d’élever des coqs sur le terrain agricole familial. « Elle a ouvert une location touristique sur la parcelle d’à-côté classée en terrain constructible et apparemment le chant des coqs agace les clients le matin » détaille l’agriculteur. N’aimant pas le conflit, il a voulu faire amende honorable « je suis passé de 15 coqs à un seul aujourd’hui. Pourtant, ce n’est pas assez. Elle ve mi enlèv tout’. Ve plus voir un coq ter là ».

Sa bonne volonté pour calmer le jeu n’a pas suffi, la voisine a déposé quatre plaintes. L’agriculteur de la Rivière Saint-Louis a reçu à plusieurs reprises la visite de la police municipale, il a même été convoqué à la gendarmerie. « J’avais l’impression d’être un grand criminel, un hors la loi alors que rien ne m’interdit d’avoir des coqs sur un terrain agricole légalement. » Les tentatives de médiation entre les deux parties n’ont pas abouti, mais Vincent Lebon ne compte pas lâcher « je suis dans mon bon droit » répète-t-il. Pourtant, cette histoire a eu des conséquences « quand ou voi la polis municipal i débark sur zot terrain, lé jamé agréab, kan zot marmay i demand aou pourkoi néna la polis, c’est stressant. Moralement, lé difficile ».

Pour le moment, la justice est du côté de l’agriculteur, deux plaintes ont déjà été classées sans suite et l’une d’elles a abouti à un rappel à la loi.

Les zones rurales deviennent urbaines

Pour la famille Sellier à Saint-Benoît, le « piège » a été l’urbanisation galopante. L’exploitation porcine était installée depuis les années 80 dans un quartier de la commune. Il y a environ dix ans, la municipalité a modifié le Plan local d’urbanisme, plusieurs terrains à proximité de la ferme ont été déclassés et ça a été le début d’une descente aux enfers. « Un riverain a porté plainte à cause des nuisances sonores et olfactives » explique Guillaume Sellier. Puis d’autres voisins se sont joints à la plainte « ils ont créé une sorte de collectif, nous étions seuls, personne pour nous soutenir. On faisait des allers-retours au tribunal, c’était épuisant. Nous n’allions pas nous battre éternellement, on a donc délocalisé l’exploitation » raconte l’agriculteur. Des éleveurs obligés de partir pour ne plus subir.

Et le comble c’est que quelques années plus tard, la famille a été confrontée à la même problématique « cette fois, c’était dans le cadre d’un projet d’agrandissement, on a obtenu gain de cause mais il a fallu se battre pour notre plan d’épandage car un voisin faisait de la résistance » souffle Guillaume, dépité.

À la pénibilité du métier, s’ajoute d’autres problématiques, qui, pour les agriculteurs n’ont aucun sens. « On ne peut pas exiger les mêmes critères et la même qualité de vie en zone urbaine et en zone rurale » s’accordent-ils.

“Des agriculteurs sur les bancs des tribunaux alors qu’ils ne font que leur métier”

Thomy Atanary est agriculteur depuis plusieurs décennies, il affirme que la situation entre les agriculteurs et leurs voisins se dégradent. Des cas, encore isolés à La Réunion qui résultent, la plupart du temps, de l’urbanisation. Pour l’agriculteur, c’est paradoxal « les gens ont besoin de nous pour se nourrir mais ils ne sont pas d’accord pour les petits inconvénients qui vont avec. Avant tout le monde avait un parc canard, poule, cochon, cabris, la question ne se posait pas. Aujourd’hui, on se retrouve avec des agriculteurs sur les bancs des tribunaux alors qu’ils ne font que leur métier » déplore-t-il.

Une proposition de loi pour classer les “bruits et les effluves” de la campagne au “patrimoine sensoriel”

Ce constat s’applique également à l’hexagone. Pierre Morel-À-L’Huissier, député UDI de Lozère à l’origine de la proposition de loi affirme que ces dix dernières années, plus de 18 000 plaintes ont été déposées pour des nuisances liées au patrimoine sensoriel rural. La proposition de loi adoptée à l’unanimité jeudi dernier par le Sénat permettrait de protéger les acteurs du monde rural contre les actions juridiques intempestives. Ce qui ramènerait un peu de tranquillité dans la vie des agriculteurs et permettrait de définir un cadre.

Un cadre, c’est justement ce qu’attend Alix Mardé, le président de la FDSEA. « Cette proposition de loi pourrait permettre de cartographier les zones rurales pour qu’au moment de l’achat, l’acquéreur puisse acheter en connaissance de cause, que ce soit inscrit dans le code de l’Urbanisme. Depuis 2-3 ans, nous avons des agriculteurs qui font appel au service juridique du syndicat à cause de contentieux avec le voisinage. Pour les riverains, si cela leur était signalé avant l’achat, ils pourraient donc faire le choix de s’adapter ou de ne pas acheter. Cela éviterait bien des poursuites ».

De son côté, la chambre d’Agriculture de La Réunion affirme que les signalements pour nuisances sonores et olfactives sont encore marginaux cependant, cela reste une problématique qu’elle prend au sérieux. Parmi les quinze engagements du contrat d’objectifs et de performance, un volet vise à rapprocher les agriculteurs et leurs voisinage.

La proposition de loi devrait être promulguée dans les prochains jours. Désormais, les « bruits et odeurs » seront inscrits au code de l’environnement et feront partie du patrimoine de la nation au même titre que les paysages, la qualité de l’air ou la biodiversité.